Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MONDON LES MOULEYRES
Numéro de dépôt :
1651470
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU MONDON LES MOULEYRES
Déposée le 7 janvier 1991 par monsieur André LAPEYRONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MONDON LES MOULEYRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MONDON LES MOULEYRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONDON LES MOULEYRES est expirée depuis le 7 janvier 2001.
André LAPEYRONIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35